Déposée par voie électronique le 7 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTION KARTING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-42 du 16 octobre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTION KARTING domicilié(e) Lieu-dit la Fournea - 69720 - SAINT LAURENT DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 045 714 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque STORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3674277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTION KARTING, SARL - Lieu-dit la Fournea - 69720 - SAINT LAURENT DE MURE - France - SIREN 440045714
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Renouvellement sans limitation le 6 août 2019 n°2722851 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-06
Appareils de mesurage, de signalisation, de contrôle ; manomètres ; compte-tours ; tachymètres ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; appareils pour l'enregistrement de temps ou de distance ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; détecteurs ; dynamomètres ; jauges ; accumulateurs électriques, notamment pour véhicules ; batteries électriques, batteries d'allumage ; extincteurs ; casques de protection ; vêtements de protection ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; appareils pour la transmission, la diffusion, la réception de données, de sons ou d'images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques. ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; véhicules automobiles, en particulier karts ; mécanismes de propulsion et de transmission pour véhicules terrestres ; chaînes motrices, pignons et couronnes de transmission pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; accouplements pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules terrestres ; chaînes antidérapantes ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; essieux ; moteurs pour véhicules terrestres ;bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs) ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; carters pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; freins de véhicules terrestres ; réservoirs à essence de véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres ; ressorts amortisseurs ; sièges de véhicules terrestres, en particulier sièges baquets ; volants pour véhicules terrestres ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules terrestres ; harnais de sécurité pour véhicules terrestres ; housses de véhicules terrestres ; roues de véhicules terrestres ; jantes de roues de véhicules terrestres ; pneus ; chambres à air pour pneumatiques ; pompes à air ; pare-boue ; pare-brise ; pare-chocs pour véhicules terrestres ; pédales, pneumatiques ; carrosseries ; éléments de carrosserie, en particulier, capots de moteur pour karts ; capots de moteurs pour véhicules ; enjoliveurs. ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement ; organisation de compétitions sportives ; stages de perfectionnement sportif ; camps de vacances ; chronométrage des manifestations sportives ; formation pratique [démonstration] ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; service de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives.
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